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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS
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WAPITI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAPITI
ETS CAPDEVIELLE ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
3330516
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2014

Présentation de la marque WAPITI

Déposée le 8 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAPITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS domicilié(e) Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU CEDEX - 40701 - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CAPDEVIELLE Sabine Beyris domicilié(e) Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU Cedex - 40701 - France.

La marque WAPITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAPITI est expirée depuis le 8 décembre 2014.

ETS CAPDEVIELLE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Eden Relaxation , DEL FARO micro-fibres , CAP CAPDEVIELLE , Kanapol , CARIBOU , Sièges Capdevielle Paris , Scandiflex , MICROFIBRES SANGORA , Fjordline


ETS CAPDEVIELLE ET FILS S.A. - Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU CEDEX - 40701 - France - SIREN 896650132


ETS CAPDEVIELLE Sabine Beyris - Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU Cedex - 40701 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°503713 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508369 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 18 novembre 2009 - Concession de licence n°510119 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Tissus d'ameublement.